Registre Des DÃ tenteurs De Licence
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Cette sous-catégorie permet les travaux de construction qui concernent le forage de puits et le captage d’eau en plus de les travaux de construction similaires ou connexes. Cette sous-catégorie permet les travaux de développement qui concernent les remontées mécaniques et les convoyeurs visés au paragraphe 7 de l’article trois.4 du Règlement d’application d'une Loi concernant le bâtiment. Cette sous-catégorie permet les travaux de construction qui concernent les services destinées à utiliser, à entreposer ou à distribuer un produit pétrolier en plus de les travaux de construction similaires ou connexes. Cette sous-catégorie permet les travaux de construction qui concernent les postes de transformation d’électricité et de télécommunication en supplémentaire de les lignes aériennes et souterraines de transport, de répartition, de distribution d’électricité ou de télécommunication. Cette sous-catégorie permet les travaux de construction qui concernent les ouvrages de génie civil immergés relatifs aux prises d’eau, aux émissaires d’égouts, aux piliers de ponts et aux caissons. Cette sous-catégorie permet les travaux de développement qui concernent les constructions d’ouvrages de génie civil de béton armé, de métallique ou autres fournitures en supplémentaire de les ouvrages relatifs à la technologie d’électricité.
Cela peut vous apparaître essentiel, cependant vous verrez que vous sauverez beaucoup de stress et de temps dans la administration du chantier. En bref, par les initiatives nécessitant un nombre de expertises, comme une construction neuve, une rénovation de cuisine ou de sous-sol, il est habituellement avantageux d’appeler un entrepreneur commun. Dans les autres cas où une seule expérience est requise, vous pourriez simplement garder à l'écart de d’avoir recours à un intermédiaire et entrer dans en contact avec immédiatement entrepreneur spécialisé dont vous aussi avez voulait. Une licence de constructeur-propriétaire spécialisé est requise pour tout constructeur-propriétaire dont l’activité principale est d’exécuter ou de aider à faire exécuter des travaux de développement découvert dans l’une des36 sous-catégories d'une licence. Une licence de constructeur-propriétaire général est requise pour tout ça constructeur-propriétaire dont l’activité principale est de coordonner, d’organiser, d’exécuter ou de aider à faire exécuter des travaux de construction compris dans l’une des9 sous-catégories de la licence. Une licence d’entrepreneur de base est requise par tout ça entrepreneur dont l’activité principale est de coordonner, Iamelf.com d’organiser, d’exécuter ou de aider à faire exécuter des travaux de développement compris dans l’une des11 sous-catégories d'une licence d’entrepreneur de base.
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Les entrepreneurs spécialisés en énergie électrique (sous-catégorie 16) doivent s’adresser à la Corporation des maîtres électriciens du Québec, qui a la responsabilité légale de qualifier ses membres par l’obtention d’une licence. Une personne qui, le 24 juin 2008, est répondant en administration de la sécurité sur les chantiers de développement, le demeure. S’il s’agit d’une couverture d’assurance cautionnement collective, la couverture doit être déposée à la Régie et l’association d’entrepreneurs doit, sur demande de la Régie, lui offrir les données requises pour en permettre l’acceptation. Une exige de délivrance ou de modification d’une licence n’est réputée reçue que si elle contient tous les renseignements et papiers requis et est accompagnée des droits et des récent exigibles en vertu du présent règlement. Les formations continues reconnues comme circonstances de maintien de la qualification des répondants devront sur le préalable avoir été approuvées par la RBQ, la CMEQ ou la CMMTQ, basé sur la sous-catégorie de licence visée. Il se doit de satisfaire aux circonstances et de offrir les renseignements déterminés par le Règlement sur la qualification professionnelle des entrepreneurs et des constructeurs-propriétaires.