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Pour en comprendre plus, consultez la publication de Revenu QuébecIN-203, Renseignements généraux sur la TVQ et la TPS/TVH. Si vous aussi êtes une IFDP, allez à TPS/TVH et TVQ – Les institutions financières, avec les institutions financières désignées particulières. Nous offrons aux entreprises et aux organismes un quantité de moyens pour faciliter l'observation des règles d'une TPS/TVH.
Saviez-vous que fermer de 7 % des déplacements que nous réalisons quotidiennement ont été accordés le jour similaire ? De ce nombre, presque le tiers est exposé à des déplacements par motif médical ou des retours de la Cour municipale par lesquels l’heure de retour n’a pas pu être honorée par des raisons qui sont hors du gestion du consommateur. Ces conditions sont imprévisibles et le acheteur pourrait modifier son heure de retour par rentrer à la maison. Aucun changement ne touche l’option 2 de l’Info-déplacement qui demeure ouvert en tout ça temps pendant nos heures d’opérations par annuler un déplacement ou signaler un retard.
Le but d'une vérification est de nous garantir que vous aussi avez facturé et reconnu la TPS/TVH lorsqu'il le fallait et que vous aussi avez correct à tous les CTI que vous aussi avez demandés dans vos déclarations. Pour aider à faire une demande en claire (par instance, pour commander des articles de versement), ou soumettre une demande de renseignements au sujet d'un un remboursement de la TPS/TVH. Si vous devez étendre la quantité de taxe facturé ou perçu, ou que vous avez déclaré un CTI récupéré incorrectement, vous aussi pouvez changer votre déclaration à Mon dossier d'entreprise ou à Représenter un client. Vous ne pouvez pas inférer, aux fins de l'impôt en ce qui concerne le revenu, les poursuites payés ou payables sur les montants de TPS/TVH en luttant. Ce document explique également les implications (établissement de cotisations et pénalités et intérêts) par les constructeurs qui ne vérité pas déclarent pas des renseignements et qui ne vérité pas produisent pas leur assertion conformément aux règles pour la production par moyens numérique.
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